ACCEL
Présentation de la marque ACCEL
Déposée le 2 février 1983 par la société étrangère Kerry Group Services Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 2 février 2023.
Kerry Group Services Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2236514 - Publication au BOPI 2003-01-31
Renouvellement sans limitation n°2014487 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62589 - Publication au BOPI 1992-04-24
Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420875 - Publication au BOPI 2005-10-20
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518403 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10